Laurent Dear

Ouvrage Scientifique :

• « La rupture abusive du contrat de travail Théorie et application », Bruylant, 2011, 695 p. (en collaboration avec Viviane Vannes).

Exposés, Articles et contributions :

• « La notion de représentant de commerce en temps de pandémie », J.T.T., 28 février 2023, pp. 85 à 94, (avec A. Dejonghe)
• « Entreprises en difficulté et licenciement manifestement déraisonnable », in Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté, Anthémis, 2022, pp. 87 à 119.
• « L’évaluation de l’indemnité de protection pour licenciement manifestement déraisonnable », J.T.T., 2022, p. 250.
• « Nullité du préavis, poursuite du travail, conséquences », Chroniques de droit social, 2021, p. 433
• « L’incidence d’une condition de présence sur le paiement d’une prime de fin d’année ou d’un bonus en cas de congé », Chroniques de droit social, 2020, pp. 304 à 315
• « La volonté tacite et l’acte équipollent à rupture » in Les mécanismes civilistes dans la relation de travail, Présence du droit civil en droit du travail, Anthémis, 2020, pp 821 à 849
• « L’indemnité pour licenciement abusif en droit commun et l’indemnité pour licenciement manifestement déraisonnable au sens de la CCT n° 109 : controverse entre interdiction ou autorisation du cumul », in Le Licenciement abusif et/ou déraisonnable. Cinq années d’application de la CCT n°109, Anthémis, 2020, pp. 181 à 209. (avec S. Ghislain et A. Lhoste)
• « L’erreur dans l’identification de l’employeur mis à la cause et la déloyauté procédurale », J.T.T. n°1338, mai 2019, pp. 241 à 248. (avec G. Eloy)
• « La rémunération des heures supplémentaires du personnel de direction ou de confiance », Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2018, pp. 95 à 144
• « Le lien de subordination : état de la question – la place de la dépendance économique », in Subordination et para subordination, Anthémis, 2017
• « Les indemnités de protection contre le licenciement : Leur évaluation, leur cumul et leur régime social et fiscal », in Droit du travail tous azimuts, CUP, Larcier, 2016, pp. 49 à 94 (avec L. Taminiau)
• « Le mandataire de société face aux institutions de sécurité sociale », Orientations, 2016/2, pp. 14-31
• « La motivation du licenciement. Les conséquences de l’arrêt de la Cour de cassation du 12 octobre 2015 » in Actualités en droit social, Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon, Larcier, Juin 2016, pp.41-91.
• « La fin d’une discrimination – Le concept de licenciement manifestement déraisonnable pour tous les travailleurs du secteur privé », in La rupture du contrat de travail entre harmonisation et discrimination, Anthémis, 2015, pp. 127 à 164.
• « Actualité en matière de rémunération des travailleurs salariés » in Actualité sociales 2015, Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2015, pp. 23 à 61.
• « Congé de l’ouvrier et motif non limités à la période des relations de travail », note sous Cassation 22 octobre 2012, Chronique de droit social 2014, p. 150.
• « L’obligation de motiver le congé et le licenciement manifestement déraisonnable », in L’harmonisation des statuts entre ouvriers et employés, Anthémis, 2014, pp. 161 à 241.
• « La voiture de société et la responsabilité », in La responsabilité de l’employeur et du travailleur, Anthémis 2014, pp 163 à 195.
• « La protection de l’ouvrier contre le licenciement», Chroniques de droit social, 2013, p. 175.
• « Le congé pour motif grave du contractuel du secteur publique », note sous C.T. Mons, 21 novembre 2013, Chr. D.S., 2013, p.p. 385 à 387.
• « La concurrence déloyale du travailleur », in La concurrence loyale et déloyale du travailleur, Actes du Colloque organisé à Charleroi le 21 novembre 2013, Anthémis, 2013.
• « Le statut social du dirigeant d’entreprise », J.T.T., octobre 2013, pp. 373 à 381.
• « Les ordres et instructions de l’employeur », in Discipline et surveillance dans la relation de travail, Actes du Colloque organisé à Namur le 17 mai 2013, Anthémis, 2013.
• « L’incidence sur le droit aux allocations de chômage de l’exercice d’un mandat d’administrateur à titre gratuit dans une société », in Regards croisés sur la sécurité sociale », CUP, Anthémis, 2012.
• « Gérer un licenciement au mieux des intérêts de chaque partie », in Le coût salarial d’une entreprise Aspects sociaux et fiscaux, Anthémis, 2011 (avec H. Deckers).
• « La démission pour motif grave », in Le congé pour motif grave », Actes du Colloque organisé par le jeune barreau de Namur le 13 mai 2011, Anthémis.
• « La candidature abusive », in Les 20 ans d’application de la loi du 19 mars 1991 relative à la protection des représentants du personnel, Actes du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Liège et l’AJPDS le 25 mars 2011, Anthémis.
• « L’incidence du congé pour motif grave sur le droit à l’indemnité complémentaire de préavis », Orientations, novembre 2011, pp. 2 à 13.
• « La sanction de la modification unilatérale – l’acte équipollent à rupture ou la résolution judiciaire : avantages et inconvénients », in La modification unilatérale du contrat de travail, Actes du Colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Namur le 28 mai 2010, Anthémis, 2010, pp. 73 à 108.
• « Le statut social du dirigeant d’entreprise », in Le statut du dirigeant d’entreprise, Actes du Colloque organisé à Louvain la Neuve le 15 mai 2009, Larcier 2009, pp. 389 à 494 (avec J.F. Neven et S. Gilson).
• « La motivation du congé et l’audition préalable », in Le licenciement abusif, Colloque Jeune barreau de Charleroi, Anthémis, 2009, pp. 93 à 124.
• « La distinction ouvrier-employé », Chr. D.S., 2009, p. 353.
• « Le dirigeant d’entreprise : Aspects de droit social », exposé du 3 décembre 2008, asbl Ephec formation, Bruxelles.
• « L’acte équipollent à rupture », In Le droit du travail dans tous ses secteurs, CUP, Anthémis, 2008, pp. 159 à 203.
• « Le contrat de formation-insertion en entreprise », J.T.T., 2008, pp. 361 à 365 (avec M. Davagle).
• « Le droit de démission : Quelques questions controversée », In Quelques propos sur la rupture du contrat de travail, Hommage à Pierre Blondiau, Anthémis, 2008, pp. 115 à 145 (avec S. Gilson).
• « L’acte équipollent à rupture et l’indemnité forfaitaire de l’article 63 », In Quelques propos sur la rupture du contrat de travail, Hommage à Pierre Blondiau, Anthémis, 2008, pp. 23 à 39 (avec C. Canazza).
• « La nature de l’indemnité de licenciement abusif au sens de l’article 63 », note sous C.T. Bruxelles, 27 août 2007, Chr. D.S., 2008, pp. 249 à 252.
• « Le licenciement abusif de l’ouvrier : les conséquences absurdes de l’application mécanique de l’article 63 et le recours à la théorie civiliste de l’abus de droit », Exposé fait à l’A.J.P.D.S. le 17 avril 2008.
• « Le licenciement abusif de l’ouvrier au regard de la théorie civile de l’abus de droit », Orientations, décembre 2007, pp. 17 à 23.
• « Incidence du comportement de l’employé sur l’appréciation du délai de préavis convenable», Orientations, avril 2007, pp. 18 à 24 (avec O. Deprince).
• « Intérêt sur rémunération : le net et non pas le brut », J.T.T., 2007, pp. 101 à 108 (avec O. Deprince).
• « La modification unilatérale des conditions de travail : Un fait unique. Des conséquences multiples et variées », in J. Jacqmain (dir.), Une terre de droit du travail : Les services publics, Actes du Colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles à Genval le 10 novembre 2005, Bruylant, Bruxelles, 2005, pp. 237 à 308 (avec S. Gilson).
• « Incidences de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs sur le congé notifié par l’employeur public à son personnel contractuel », J.T.T., 20 avril 2005, pp. 173 à 181 (avec O. Deprince).
• « Le contrat de formation insertion en entreprise : une réglementation incertaine aux contours encore imprécis », Contrats de travail, AEB, Kluwer, septembre 2006.
• « Audition préalable et motivation du licenciement : état de la question », in Contrat de travail, Kluwer, août 2005, n° 14, pp. 1 à 8 (avec O. Deprince).
• « Harcèlement : sanctionner via l’abus de droit ou le manque de respect et d’égards mutuels ?», Contrat de travail, AEB, n° 336, avril 2005 (avec O. Deprince).
• « Demande d’allocations de chômage et renonciation implicite à l’indemnité complémentaire de préavis », in contrat de travail, Kluwer, octobre 2004, pp. 3 à 6 (avec O. Deprince).
• « Tenir compte du comportement pour la détermination du préavis : quelle conséquence pour la motivation du congé », in contrat de travail, Kluwer, août 2004, pp. 5 à 8.
• « L’article 63 de la loi du 3 juillet 1978 retrouverait-il sa raison d’être ? », in contrat de travail, Kluwer, avril 2004, pp. 1 à 3.
• « Le comportement équipollent à rupture : manifestation d’une volonté de rompre ? », in contrat de travail, Kluwer, décembre 2003, pp. 5 à 8.
• « L’article 63 de la loi du 3 juillet 1978 a-t-il encore une raison d’être ? », in contrat de travail, Kluwer, novembre 2003, pp. 1 à 3.
• Participation à la mise à jour des éditions 2002 et 2003 du « Mémento des professions libérales » publié aux éditions Kluwer par J. van DROOGHENBROECK.